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Le site « maison-conquet.fr » est exploité par Maison Conquet, SAS au capital de 71 650,06 € dont le siège social est situé à Route d’Aubrac 12210 Laguiole. n° SIREN: 328 630 140 00049 n° TVA Intracommunautaire: FR 86328630140

Directeur de la publication : Alexandre Conquet

Contact

MAISON CONQUET
Zone Artisanale La Poujade - Route d'Aubrac
12210 LAGUIOLE
05 65 51 51 04 (du lundi au vendredi de 8h00 à 16h00)
contact@maison-conquet.fr

 

Conception, création, réalisation

Galago communication
35, rue des métiers
12850 Onet-le-Château
05 65 73 35 36
contact@galago.fr
www.galago.fr

 

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
08 203 203 63

 

Crédits

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.

 

1- Préambule

Les utilisateurs ne peuvent bénéficier des services qui leur sont proposés sur le site que sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation. En qualité d’utilisateur du site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et vous vous engagez à les respecter. Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site Internet.

 

2- Liens hypertextes

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3- Cookies

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4- Responsabilités de l'éditeur

La MAISON CONQUET ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait, d’une façon quelconque, d’une connexion au site.

Aussi, la MAISON CONQUET ne saurait être responsable :

  •       de la qualité du service, le service étant proposé « en l’état » ;
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  •       de l’atteinte aux droits des utilisateurs de manière générale.

La MAISON CONQUET met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus, de toute infraction passible de sanctions pénales sur le site. Les informations fournies par l’éditeur du site ne sauraient vous dispenser d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’éditeur du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site.

En conséquence, vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.

 

5- Responsabilité de l'utilisateur

Vous vous engagez aux termes des présentes à n’utiliser les services du site ainsi que l’ensemble des informations auxquelles vous pourrez avoir accès dans un but conforme à l’ordre public, aux bonnes mœurs et aux droits des tiers. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique que vous utilisez ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous vous engagez à ne pas perturber l’usage que pourraient faire les autres utilisateurs du site et de ne pas accéder à des parties du site dont l’accès est réservé. Vous vous engagez à ne commettre aucun acte pouvant mettre en cause la sécurité informatique de présent site internet ou des autres utilisateurs. De même, vous vous engagez à ne pas interférer ou interrompre le fonctionnement normal du site. Vous ne devez non plus commettre aucun acte pour des raisons commerciales, politiques, de publicité et toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités. Vous ne devez pas collecter, utiliser, ou effectuer un traitement quelconque des données personnelles des autres utilisateurs.

 

6- Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site web est la propriété de la MAISON CONQUET.Ainsi, les marques, les dessins, les modèles, les graphiques, les images, les textes, les photos, les logos, les chartes graphiques, les logiciels, les moteurs de recherche, les bases de données, sans que cette liste ne soit exhaustive, sont sa propriété exclusive.

Les présentes conditions d’utilisation n’emportent aucune cession d’aucune sorte de droits de propriété intellectuelle sur les éléments lui appartenant. Toute représentation totale ou partielle du site par quelque société que ce soit, est interdite. Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourrait être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelquesmoyens que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de la MAISON CONQUET.

Dans le cas contraire, cela constituerait constituerait une contrefaçon sanctionnée suivant les dispositions en vigueur.

Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. De même des marques et logos peuvent appartenir à des entreprises citées tels que les « Partenaires » et sont également protégées. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur du site est donc prohibée par le Code de la propriété intellectuelle.

 

7- Protection de données personnelles

Ce site web a été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Numéro de déclaration : 2019654.

Afin d’offrir des services adaptés, la MAISON CONQUET peut être amené à demander de lui fournir des données personnelles. Ces informations indispensables au traitement et à l’exécution des demandes sont signalées par un astérisque. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux connaître les utilisateurs et ainsi à améliorer les services qui leur sont proposés. Ces données collectées sur ce site seront destinées à l’usage de l’activité professionnelle de la MAISON CONQUET. Elles sont confidentielles et seront traitées comme telles. Elles ne pourront faire l’objet de cession au profit de tiers.

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Maison Conquet applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.

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Vos données personnelles sont conservées jusqu'à demande de contraire.

Déclaration à la CNIL
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Désinscription
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8- Loi et juridiction

Les présentes conditions d’utilisation sont régies par la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme. Tout litige résultant de l’application des présentes conditions d’utilisation relèvera de la compétence des juridictions des Tribunaux de Rodez.

Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de ces mentions légales et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.

En vous remerciant de l’intérêt que vous portez à notre site, la MAISON CONQUET vous souhaite maintenant une bonne navigation !


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